Partie de l'enchère Equipement d'exploitation de l'environnement portuaire/de l'aménagement hydraulique

1 Posten Ferraille

LIVE #08267-6579

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Description

210,00 € par t selon accord. Montant de la facture exonéré d'impôt, car livraison de ferraille. Le bénéficiaire de la prestation est redevable de l'impôt conformément au § 13b al. 2 de la loi sur la TVA. Sous réserve de pesage ultérieur. Ensuite, libération d. Pos : 13 & 14, 20, 70, 78, 79, 81 conformément à la liste HPA du 20.01.21 ainsi que du 14.09.21

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