Partie de l'enchère Equipement d'exploitation de l'environnement portuaire/de l'aménagement hydraulique

1 Posten Ferraille

LIVE #08267-6586

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Description

3.920 KG à 210,00 € par tonne selon accord. 3.920 KG selon le bulletin de pesage n° 6973185. Montant de la facture exonéré d'impôt, car livraison de ferraille. Le bénéficiaire de la prestation est redevable de la taxe conformément à l'article 13b, paragraphe 2, de la loi sur la TVA.

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